Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 35·fr
    ...**Rapport du Commissaire aux Comptes**; Approbation s'il y a lieu...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 13·fr
    ...Approbation de l'hypothèque : Imen bent Abdelhamid Sayadi, Tunisie...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 20·fr
    ...3°) Approbation des dits rapports ainsi que du bilan des comptes d...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 14·fr
    ...mande du candidat et après approbation du Secrétaire d'Etat à la S...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 23·fr
    ...- L'approbation des opérations de cession des parts sociales entre...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 41·fr
    ...a) Approbation de ces rapports ainsi que du bilan et des comptes d...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 6·fr
    ...es documents suivants pour approbation : - la loi cadre et l'orga...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 23·fr
    ...5) Approbation définitive des opérations d'exclusion des adhérents...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 7·fr
    ...- Définition - Élaboration et approbation du budget - Contrôle de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 60·fr
    ...on de qui s'en occupe et l'approbation à l'unanimité de la modific...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 22·fr
    ...2) Approbation des comptes du bilan au 31 décembre 1979. 3) Quitu...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 22·fr
    ...3) Approbation des Comptes et Quittus aux Administrateurs. 4) Affo...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 31·fr
    ...mises au Gouvernement pour approbation. ## ARTICLE 9 ### PERIODE...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 24·fr
    ...8378696, il a été décidé l'approbation de la modification des stat...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 91·fr
    ... avec pour ordre du jour l'approbation d'une augmentation de capit...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 6·fr
    ...l du dit office après leur approbation par le ministre de la famil...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 13·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés arrêtés...
  • Journal Officiel·2020 / N°060·page 11·fr
    ...nformément aux décisions d'approbation de modèle de ces instrument...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 13·fr
    ...Approbation s'il y a lieu de ces rapports comptes et bilans. Quit...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 39·fr
    ...té une demande tendant à l'approbation du transfert de la totalité...