56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1958 / N°022·page 18·fr...— Un million de francs (1.000.000 frs) divisé en 200 parts sociale...
- Journal Officiel·1964 / N°026·page 11·fr...er dotée d'une maison et deux parts d'un puits limitée : Au Sud :...
- Annonces Légales·2009 / N°015·page 55·fr...| Institut Supérieur des Beaux Arts-Sousse | Fonci | | A99997316...
- Journal Officiel·1987 / N°056·page 8·fr...istribués aux actionnaires et parts d'intérêts créés pour l'instal...
- Journal Officiel·1958 / N°100·page 14·fr...Mohamed Zrir ; ainsi que les trois quarts indvés en association av...
- Journal Officiel·1960 / N°023·page 38·fr...1.000 Dinars, divisés en 100 parts sociales de 10 Dinars chacune, ...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 15·fr...ticle 91, § I, se partage par parts égales entre chaque groupe d'o...
- Journal Officiel·1968 / N°055·page 43·fr...7.500 dinars, divisés en 800 parts sociales de 10 dinars chacune r...
- Journal Officiel·1967 / N°018·page 26·fr...é précisé que les cessions de parts sociales objet des actes sous ...
- Journal Officiel·1971 / N°013·page 27·fr...Ces actions numérotées de 1 à 5.500 se substituent aux 5.500 parts...
- Journal Officiel·1966 / N°053·page 24·fr...000 D.) divisés en trois cent parts (300) de dix dinars (10 D.) ch...
- Journal Officiel·2003 / N°104·page 81·fr...tre National de Musique et des Arts Populaires | 15 000 | 80 000 |...
- Journal Officiel·1959 / N°045·page 4·fr...uise en ce qui concerne leurs parts respectives au profit des budg...
- Journal Officiel·1963 / N°032·page 31·fr...**Dissolution, liquidation :** En cas de perte de trois quarts du ...
- Journal Officiel·1994 / N°011·page 10·fr... ; - l'émission de nouvelles parts sociales ou actions ; - la no...
- Journal Officiel·1959 / N°014·page 13·fr...Monsieur CASANOVA Jean et de trois quarts à Monsieur CASANOVA Char
- Journal Officiel·1958 / N°050·page 19·fr...Un million et demi (1.500.000) divisé en 30 parts de 50.000 chacun...
- Journal Officiel·1960 / N°052·page 23·fr...CANOVA (Catherine) épouse MARCONI Ange, a cédé les 35 parts qu'ell...
- Journal Officiel·1965 / N°061·page 41·fr...Mille quatre cents (1.400) Dinars, divisé en 28 parts de cinquante...
- Journal Officiel·1960 / N°024·page 27·fr....000 dinars, divisé en 10.000 parts entièrement libérées de 5 dina...