Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 18·fr
    ...— Un million de francs (1.000.000 frs) divisé en 200 parts sociale...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 11·fr
    ...er dotée d'une maison et deux parts d'un puits limitée : Au Sud :...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 55·fr
    ...| Institut Supérieur des Beaux Arts-Sousse | Fonci | | A99997316...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 8·fr
    ...istribués aux actionnaires et parts d'intérêts créés pour l'instal...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 14·fr
    ...Mohamed Zrir ; ainsi que les trois quarts indvés en association av...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 38·fr
    ...1.000 Dinars, divisés en 100 parts sociales de 10 Dinars chacune, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 15·fr
    ...ticle 91, § I, se partage par parts égales entre chaque groupe d'o...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 43·fr
    ...7.500 dinars, divisés en 800 parts sociales de 10 dinars chacune r...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 26·fr
    ...é précisé que les cessions de parts sociales objet des actes sous ...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 27·fr
    ...Ces actions numérotées de 1 à 5.500 se substituent aux 5.500 parts...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 24·fr
    ...000 D.) divisés en trois cent parts (300) de dix dinars (10 D.) ch...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 81·fr
    ...tre National de Musique et des Arts Populaires | 15 000 | 80 000 |...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 4·fr
    ...uise en ce qui concerne leurs parts respectives au profit des budg...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 31·fr
    ...**Dissolution, liquidation :** En cas de perte de trois quarts du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 10·fr
    ... ; - l'émission de nouvelles parts sociales ou actions ; - la no...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 13·fr
    ...Monsieur CASANOVA Jean et de trois quarts à Monsieur CASANOVA Char
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 19·fr
    ...Un million et demi (1.500.000) divisé en 30 parts de 50.000 chacun...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 23·fr
    ...CANOVA (Catherine) épouse MARCONI Ange, a cédé les 35 parts qu'ell...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 41·fr
    ...Mille quatre cents (1.400) Dinars, divisé en 28 parts de cinquante...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 27·fr
    ....000 dinars, divisé en 10.000 parts entièrement libérées de 5 dina...