...es; sans les soumettre à l'approbation du conseil d'administration...

... du 26 avril 2004, portant approbation du cahier des charges - typ...

...de sa ratification et de l'approbation de sa rémunération par des ...

...ur sa proposition et après approbation du conseil d'administration...

...l'effet de délibérer sur l'approbation des comptes de l'exercice 1...

... du 17 avril 1995, portant approbation de la convention et du cahi...

...u 17 octobre 2003, portant approbation du cahier des charges relat...

...3°) Examen et approbation des comptes et du bilan au 31 décembre 1...

...de Commerce; 3° Examen et approbation de la situation arrêtée au ...

...- Rapport du commissaire aux comptes, - Approbation des comptes et...

...La déclaration de stock immobile doit être soumise à l'approbation...

...nistration du centre après approbation de l'autorité de tutelle. ...

...érations sont soumises à l'approbation du ministre chargé de la dé...

...r et à la reddition et à l'approbation définitive des comptes de t...

... de l'année précédente à l'approbation du Secrétaire d'Etat au Pla...

...école et le soumettre pour approbation à l'autorité de tutelle apr...

...des marchés concernée pour approbation. Art. 4. - Les résultats d...

...3°) Approbation des Rapports et Quitus au Conseil d'Administration...

...Approbation du Bilan et des comptes. 4°) Quitus au Conseil d'Admin...

...- Approbation des comptes de résultat et bilan de l'exercice 1973....