Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 5·fr
    ...## ARTICLE 42 1) Le présent Accord est soumis à approbation selon...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 32·fr
    ...u 17 octobre 2003, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 19·fr
    ...l'effet de délibérer sur l'approbation des comptes de 1958 ; 2° à...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 17·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, des comptes et du bilan de l'exercic...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 8·fr
    ...t pour être exécutoires, l'approbation du Ministre de l'Education ...
  • Journal Officiel·1999 / N°036·page 5·fr
    ... du 28 avril 1999, portant approbation du manuel de procédures des...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 24·fr
    ...rge du téléphone portable, approbation du contrat de location géra...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 17·fr
    ...— Examen et approbation s'il y a lieu des comptes de l'exercice 19...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 3·fr
    ...ict; 2) de participer à l'approbation par l'autorité de tutelle d...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 35·fr
    ...ur l'exercice de 1976; 3°) Approbation des deux rapports; 4°) Répa...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 48·fr
    ... professionnelle après son approbation et son élaboration - signat...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 32·fr
    ...2°) Approbation des Comptes. 3°) Questions diverses. Pour le Cons...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 5·fr
    ...ntation du capital après l'approbation du rapport du conseil d'adm...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 211·fr
    ... ; | - Service agrément et approbation de la navigabilité. | | ...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 31·fr
    ...Les questions qui requièrent d'autres procédures d'approbation con...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 29·fr
    ...2° Approbation du bilan et des comptes de l'exercice 1971. 3° Rat...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 39·fr
    ...1°) Approbation des mandats du Président Directeur Général, des me...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 14·fr
    ...t-directeur général, après approbation des autorités de tutelle, c...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 8·fr
    ...mmissaire aux comptes 3°) Approbation du rapport et quitus au Con...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 12·fr
    ...- Approbation des Comptes et du Bilan. - Rapport de Messieurs les ...