Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 38·fr
    ...6.000 Dinars divisé en 120 parts de 50 Dinars chacune entièrement ...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 6·fr
    ...ou de gage sur ses actions ou parts sociales, sans son autorisatio...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 10·fr
    ...les métiers artistiques et les arts appliqués, aussi bien les croq...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 31·fr
    ... de prorogation prévue par les Arts Statuts. Capital Social : Le ...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 2·fr
    ...es ou en titres, de créer des parts bénéficiaires, d'incorporer de...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 20·fr
    ... la base du barème des quotes-parts de l'ONU. Les autres parties s...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 17·fr
    ...nu la moyenne dans les trois quarts au moins des modules se rappor...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 14·fr
    ...## CESSION DE PARTS S.A.R.L. « CAFE MODERNE » au capital de 1.000...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 13·fr
    ...Pas d'anons à vote double, pas de parts de fndateur. **Conseil Ad...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 21·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du Capital Social, les Administra...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 24·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du capital social les Administrat...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 42·fr
    ...— Remboursement de parts ; — Changement de dénomination de la Soc...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 28·fr
    ...ue Soult, les soixante-quinze parts (75 p.) d'une valeur nominale ...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 26·fr
    ... dit André Messica vingt neuf parts qu'il possède dans la Société ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 50·fr
    ...réation de sept cent quarante parts de cinq dinars chacune entière...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 32·fr
    ...Pas d'actions à votre double, pas de parts de fondateur. Conseil ...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 22·fr
    ...ue part, la seconde, les onze parts sociales leur appartenant dans...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 25·fr
    ...l propriétaire des deux mille parts de Un Dinar chacune représenta...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 21·fr
    ....000) de francs divisé en 800 parts de 5.000 francs chacune, const...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 91·fr
    ...tre National de Musique et des Arts Populaires | 20 000 | 61 000 |...