Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 9·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport déposé par le Commissaire véri...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 20·fr
    ...772 du 2 mai 1995, portant approbation de la convention relative à...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 16·fr
    ...3°) Approbation, s'il y a lieu, des comptes et du bilan arrêtés au...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 20·fr
    ...Approbation à l'unanimité de la transformation de la coopérative «...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 11·fr
    ...u 8 décembre 1973, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 14·fr
    ...Approbation des statuts. 2°). Vérification de la souscription int...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 36·fr
    ...r les exercices preités 3) Approbation de ces rapports 4) Quitus a...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 10·fr
    ...nne doivent présenter pour approbation, à l'Agence de Promotion de...
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 6·fr
    ...u 19 février 2011, portant approbation de l'adhésion de la Républi...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 27·fr
    ...- Approbation des dits comptes et conventions. - Quitus aux admini...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 16·fr
    ...ur tracé établi est, après approbation, déposé à l'Office du vin, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 19·fr
    ...— Approbation du bilan et des comptes du dit exercice. — Quitus au...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 12·fr
    ...u 27 décembre 1956 portant approbation des statuts de la société n...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 3·fr
    ...01 du 16 mai 1994, portant approbation de la délibération du conse...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 7·fr
    ...1er novembre 2005, portant approbation de la rétrocession à l'État...
  • Journal Officiel·1966 / N°014·page 14·fr
    ...2°) Approbation du compte et bilan de l'exercice 1965 s'il y a lie...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 20·fr
    ...- L'approbation des états financiers de la société. Journal Offic...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 62·fr
    ...3° Approbation, s'il y a lieu, de ces comptes et affectation des b...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 43·fr
    ...3) Approbation s'il y a lieu de ces rapports bilan et comptes et a...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 19·fr
    ... Compétentes concernées et approbation de l'étude d'impact sur l'e...