Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2016 / N°102·page 23·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et du com...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 21·fr
    ...Article premier - L'avenant n°4 à la convention collective nationa...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 15·fr
    ...— Dispositions Communes ART. 26. — Nul ne peut être recruté dans ...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 30·fr
    ...Tout créancier désireux de participer à la partition des fonds est...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 7·fr
    ...— Le paragraphe I de l'article 61 du code de la patente et de l'im...
  • Journal Officiel·2001 / N°019·page 5·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2009 / N°082·page 29·fr
    ...2 - L'exception prévue à l'article premier du présent décret ne co...
  • Journal Officiel·1984 / N°070·page 12·fr
    ...| | | Art. 30: Rémunération d'activités: personnel prévu par la...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 21·fr
    ...- La grille n° 1 à partir du 1er mai 1990 - La grille n° 2 à parti...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 11·fr
    ...— Est considéré comme « port de plaisance » tout abri artificiel m...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 12·fr
    ...Il est ajouté au code de la comptabilité publique un article 240 b...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 5·fr
    ...- le nombre d'emplois mis en concours et leur répartition éventuel...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 27·fr
    ...Toutefois, en cas de paiement partiel, les frais de poursuite sont...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 52·fr
    ...Ce relevé doit être certifié par le chef du département, 3) une am...
  • Journal Officiel·2021 / N°105·page 89·fr
    ...Dépenses imprévues et non réparties Crédits de paiement En dinars ...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 14·fr
    des Enseignants de l'Institut Technologique d'Art, d'Architecture ...
  • Journal Officiel·1992 / N°004·page 9·fr
    ...39 | | 3400 m² | Tous les droits présumés appartenir à : - Younés...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 12·fr
    ...- Monsieur Moez Chayeb 22 parts. - Monsieur Aymen Chayeb 23 parts....
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 11·fr
    ...Il a été agréé la cession une seule part au profit des tiers cette...
  • Journal Officiel·2020 / N°112·page 10·fr
    ...Article premier - Est approuvé la réalisation de projets de produc...