Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2021 / N°104·page 9·fr
    ... qui suivent dans la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2025 / N°174·page 18·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6-Date et lieu de vente : ...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 27·fr
    ...(2ème audience après rabat de la mise à prix de 40 %) Cabinet Maît...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 16·fr
    ...ère instance de Tunis en son audience au palais de Justice Avenue ...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 18·fr
    ...riana (EX N° 63377) # (1ère audience) 1/ Le créancier saisissant...
  • Annonces Légales·2022 / N°135·page 14·fr
    ...La vente aura lieu jeudi 6/12/2022, à 9h devant l'audience des sai...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 19·fr
    ...seront indiqués le jour de l'audience étant précisé que les frais ...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 41·fr
    ...ui seront fixée le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 51·fr
    ...Le jeudi 23 novembre 2017 à partir de 9h à l'audience des saisies ...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 33·fr
    ...1981 à 9 heures du matin à l'audience des créés du Tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2009 / N°093·page 25·fr
    ... qui suivent dans la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 32·fr
    ...ze mars 1980 (11/3/1980) à l'audience des créés au tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 38·fr
    ....000.000D. outre les frais. Audience : Le mercredi 17 septembre 1...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 22·fr
    ...du matin à l'audience des créées du Tribunal de Première Instance ...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 18·fr
    ...Et suivant une audience de travail le 21 avril 2011 enregistrée à ...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 54·fr
    ...Le mardi 14 mars 2017 à partir de 9h à l'audience des saisies immo...
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 22·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. La vente sera procédée le ...
  • Annonces Légales·2010 / N°090·page 53·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 6) Visite de l'immeuble : ...
  • Annonces Légales·2016 / N°063·page 52·fr
    ...Il sera procédé le lundi 20/6/2016 à 9h du matin à l'audience et d...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 20·fr
    ...rais de justice facturés à l'audience du 3/2/2020 et estimé à 2157...