Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 17·fr
    ...- Communiquer une copie de la décision au registre national des en...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 4·fr
    ...12 - Une commission désignée par décision du ministre chargé des f...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 3·fr
    ...été dûment datée et signée, précisant l'origine des droits, l'iden...
  • Annonces Légales·2022 / N°017·page 9·fr
    ...2022R00255VEPA2 ### Avis aux créanciers Par décision du juge cha...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 4·fr
    ...La réunion de l'Assemblée se tiendra dans le lieu précisé dans la ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 45·fr
    ...Cette décision fixe le tarif de remboursement qui peut être forfai...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 12·fr
    ...— Le Directeur de l'Association est l'agent d'exécution des décisi...
  • Journal Officiel·1983 / N°065·page 21·fr
    ...rielle MEGRINE 2033 Suivant décision collective des associés enre...
  • Journal Officiel·2021 / N°107·page 3·fr
    # Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Décision de...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 4·fr
    ... Mars 2010 et en vertu de la décision de la Gérance en date du 25 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°099·page 9·fr
    ...2023S00991VEPA2 --- Avis aux créanciers Suite à la décision du ...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 5·fr
    ...Il appartient au juge, dans tous les cas, de revenir sur sa décisi...
  • Annonces Légales·2008 / N°108·page 12·fr
    ...par tacite reconduction sauf décision contraire, - et de fixer les...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 13·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 44·fr
    ...La décision de classement est notifiée par le commissaire du gouve...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 17·fr
    ...983122A * Suivant un P.V de décision collective extraordinaire de...
  • Journal Officiel·1981 / N°010·page 3·fr
    ...— Sauf décision contraire du Jury, les épreuves sont soumises à un...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 38·fr
    ...31 Rue d'Italie Tunis Suivant décision en date du 6 décembre 1980...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 18·fr
    ...1184008J En vertu de la décision de l'assemblée générale extraord...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 28·fr
    ...té à 500.000 Dinars Suivant décision de l'Assemblée Générale Extr...