...### DEROGATIONS **Par décret n° 95-129 du 23 janvier 1995.** Il ...

...3002 ## Gestion de Sociétés Homologation de résolutions ... 3004 ...

...d'immatriculation foncière obligatoire du périmètre public irrigué...

...ées successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131...

...2734 Décret n° 2012-2574 du 19 octobre 2012, portant homologation...

| Situation | Délégation | Superficie en m2 | Limites | T.P.D | ...

...| Situation | Délégation | Superficie En m2 | Limites | T.P.D | ...

...Renouvellement du réseau d'irrigation d'Assafet | 100 000 | | (37...

...Irrigation : Généralités sur l'irrigation - Aspects humains - Asp...

... portant homologation et renouvellement d'homologation de certific...

...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...

...rrigué de Beni Asker de la délégation de Jammel, au gouvernorat de...

...gué de Bir Ben Kamla de la délégation de Mahdia, au gouvernorat de...

...ement local, avec rang et prérogatives de directeur d'administrati...

...4 novembre 2016, portant homologation du plan de réaménagement fon...

...1) L'exécution de la commission rogatoire ne pourra être refusée q...

...4) réseau d'irrigation, la durée de réalisation est fixée à 3 ans ...

... la délégation de Meknassi et de Ghriss-Est de la délégation de Ma...

...cial est situé au El Aitha délégation d'El Jem a présenté une dema...

...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...