Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 26·fr
    ...Les parts indivises de la partie saisie sont de 13048,125 parts de...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 32·fr
    ...l et la totalité de ses parts indivises dans le titre foncier 2118...
  • Annonces Légales·2023 / N°145·page 14·fr
    ...La totalité de 7761 parts dans l'indivision sur un total de 11520 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 21·fr
    ..., par moitiés entr'eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2014 / N°103·page 18·fr
    ...2014403314SANB2 ## Approbation des états Financiers Individuels e...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 40·fr
    ...Les Parts indivises revenants au débiteur saisi soient 7192/87360,...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 58·fr
    ...La totalité du 10/534 parts indivises du titre foncier n° 536580 N...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivises saisies consiste en une parcelle d...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 28·fr
    ...4- Approbation des états financiers relatifs aux comptes individue...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 51·fr
    ...3- Examen et approbation des états financiers individuels relatifs...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 58·fr
    ... l'intérêt de la chose indivis est Co-indivisaire afin d'aboutir à...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 38·fr
    ...1) le requérant pour un demi dans l'indivision. 2) son épouse Reka...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 190/748 revenant à titre de p...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 49·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 24·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels et les contrats concerna...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 36·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 21·fr
    ...ur la totalité de leurs parts indivises du fonds de commerce à usa...
  • Annonces Légales·2014 / N°061·page 51·fr
    ...La totalité des 3165 parts indivisées (sur 199.180 parts) revenant...
  • Annonces Légales·2017 / N°134·page 53·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de 1943 / 1895...