Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 22·fr
    ...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'association; 11°) sous...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 20·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réduction du volum...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 30·fr
    ...eloppement agricole ; — Le patrimoine du dit office situé dans le...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 45·fr
    ...té privée d'administrer son patrimoine ; 5) Satisfaire aux conditi...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 5·fr
    ...— En cas de dissolution, le patrimoine de l'Office fera retour à l...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 3·fr
    ...3) Tout dommage au patrimoine et au produit de l'entreprise causé ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 22·fr
    ...— En cas de dissolution, tout le patrimoine de l'Agence Foncière I...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 3·fr
    ...ovenant soit de la vente du patrimoine ou des valeurs, soit de tou...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 13·fr
    ...e et à la mise en valeur du patrimoine culturel et civilisationnel...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 8·fr
    e) Deux prix pour l'identification du patrimoine en Tunisie et au ...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 19·fr
    ...ion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sou...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 6·fr
    ...— En cas de dissolution, le patrimoine de l'Agence fera retour à l...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 15·fr
    ...rvation et de la gestion du patrimoine de l'Etablissement ainsi qu...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 7·fr
    ...— En cas de dissolution de l'agence, son patrimoine fera retour à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 12·fr
    ...on ; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sou...
  • Journal Officiel·1987 / N°088·page 8·fr
    ...eurs éventuels d'accéder au patrimoine documentaire du centre; — ...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 13·fr
    ...chargé de la liquidation du patrimoine dudit établissement dont le...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 7·fr
    ...avec l'institut national du patrimoine les programmes de maintenan...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 9·fr
    ...on ; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sou...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 55·fr
    ...3°) Diffusion du patrimoine scientifique. 4°) Constitution d'une ...