5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
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- Journal Officiel·1992 / N°020·page 8·fre) Deux prix pour l'identification du patrimoine en Tunisie et au ...
- Journal Officiel·1974 / N°057·page 19·fr...ion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sou...
- Journal Officiel·1972 / N°024·page 6·fr...— En cas de dissolution, le patrimoine de l'Agence fera retour à l...
- Journal Officiel·1981 / N°077·page 15·fr...rvation et de la gestion du patrimoine de l'Etablissement ainsi qu...
- Journal Officiel·1988 / N°052·page 7·fr...— En cas de dissolution de l'agence, son patrimoine fera retour à ...
- Journal Officiel·1972 / N°047·page 12·fr...on ; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sou...
- Journal Officiel·1987 / N°088·page 8·fr...eurs éventuels d'accéder au patrimoine documentaire du centre; — ...
- Journal Officiel·1998 / N°078·page 13·fr...chargé de la liquidation du patrimoine dudit établissement dont le...
- Journal Officiel·1994 / N°025·page 7·fr...avec l'institut national du patrimoine les programmes de maintenan...
- Journal Officiel·1973 / N°027·page 9·fr...on ; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sou...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 55·fr...3°) Diffusion du patrimoine scientifique. 4°) Constitution d'une ...