Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 29·fr
    ...L'immeuble se trouve situé entre les pistes d'El Midjel et de Sidi...
  • Journal Officiel·2009 / N°084·page 19·fr
    ...Des prêts universitaires peuvent être attribués, à titre exception...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 2·fr
    ...niversitaire au service de cardiologie de l'hôpital universitaire ...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 19·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 38·fr
    ...L'immeuble se trouve située sur la route de Houmet Souk à Taguernè...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 46·fr
    # Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition n° 33973 déposée au Tr...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 13·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 34·fr
    ...| 1 du plan de la réquisition cadastrale n° 22596 (p 304) | R C 22...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ras Tabia, conformément aux indicatio...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 12·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Testour, Gouvernorat de Béja, justice...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 26·fr
    ...--- **REQUISITION N° 58.702** **GOUVERNORAT DE SFAX** suivant r...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 15·fr
    ...— L'immeuble se trouve situé à Tunis rue Essoushel impasse Ben Bat...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 19·fr
    # Gouvernorat de Bizerte Suivant réquisition n° 67757 déposée au ...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 58·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Gabès, conformément aux indications d...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'entrée du village de Bodheur et sur...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 18·fr
    ...## REQUISITION N° 26.904 ## GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Sui...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 18·fr
    ...Essema consistant en une parcelle de terre à vocation agricole sit...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 20·fr
    ...Cette invention est caractérisée par une variante de disposition d...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 12·fr
    ...## REQUISITION N° 59.182 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 7·fr
    ...3 - Nonobstant les dispositions précédentes du présent article, le...