Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 27·fr
    ...2014S00050SRLB2 Constatation de la Nouvelle Répartition des Parts...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 7·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration délivrée par : APII. Gérance ...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 49·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 76·fr
    ...PRIX Statut Général des Personnels de l'Etat, des Collectivités p...
  • Journal Officiel·2010 / N°097·page 23·fr
    ...Domaine de la prestation : Les activités d'édition du livre. Obje...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 11·fr
    ...3-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 16·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 71·fr
    ...Direction générale des ressources en eau Domaine de la prestation ...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 29·fr
    ...Les articles 6, 7 et 8 des statuts sont amendés en conséquence. D...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 10·fr
    ...2010G00831SRLB1 # Statut d'une société SARL MF : 1134596Q/A/M/000...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 19·fr
    ...| | - Attestation de non exercice d'une activité rémunérée délivr...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 3·fr
    ...Administration centrale 2 Ingénieurs de la statistique et des étu...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 41·fr
    ...2 exemplaires du Procès-verbal du Conseil d'Administration constat...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 10·fr
    ...2014N01326SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statut en dat...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 20·fr
    ...ns expirant à l'issue de l'AGO statuant sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2012 / N°125·page 15·fr
    ...- Modifier l'article 24 des statuts. - Transférer le siège social ...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 10·fr
    ...Mr Samir Belhaj est nommé gérant statutaire avec pleins pouvoirs p...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 14·fr
    ...2012N00698SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statut e...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 2·fr
    ...l'approbation des statuts et la constatation de la constitution dé...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 2·fr
    ...- Approbation des statuts et constatation de la constitution défin...