80 488 résultats pour ""UTS""
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- Journal Officiel·2009 / N°022·page 8·fr...Les statuts peuvent prévoir que leur modification s'effectue en ve...
- Annonces Légales·2005 / N°186·page 38·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2012 / N°097·page 24·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Gérant ...
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- Annonces Légales·2007 / N°111·page 25·fr...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2007G05947SURLB1 ## Constitu...
- Annonces Légales·2011 / N°073·page 3·fr...- la déclaration de souscription et de versement - les statuts - l...
- Journal Officiel·1979 / N°014·page 41·fr...Deux exemplaires des statuts et du procès-verbal ont été déposés a...
- Annonces Légales·2017 / N°031·page 18·fr...1501551 Y/A/M/000** 1- Statuts : Suivant acte sous seing privé en...
- Journal Officiel·2026 / N°047·page 10·fr...Le tarif du repas servi aux restaurants des instituts des métiers ...
- Annonces Légales·2007 / N°073·page 19·fr...5- Mise à jour des statuts de la société. P/ La gérante 2007T049...
- Annonces Légales·2008 / N°050·page 7·fr...B.F MEDICAL Suivant statuts datés du 28 mai 2008, enregistré le 2...
- Annonces Légales·2009 / N°056·page 5·fr...9504185, quittance n° M5572 dont deux exemplaires des statuts ont ...
- Annonces Légales·2012 / N°050·page 26·fr...Les articles six (6) des statuts de la société sont, en conséquenc...
- Annonces Légales·2014 / N°145·page 34·fr...Les statuts de la société ont été mis à jour, enregistrés à la rec...
- Annonces Légales·2005 / N°018·page 31·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2006 / N°036·page 3·fr...s les pouvoirs énoncés aux statuts les plus étendus. Le gérant 2...