Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 19·fr
    ...Comme conséquence, l'article 7 des statuts est modifié. - Suivant...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 8·fr
    ...Les statuts peuvent prévoir que leur modification s'effectue en ve...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 38·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 24·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Gérant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 9·fr
    quittance n° M036455, dont deux exemplaires des statuts ont été dé...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 50·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 77·fr
    ...2) Approbation des modifications des statuts. 3) Approbation du te...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 21·fr
    ...et des statuts mis à jour ont été déposés au greffe du tribunal de...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 25·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2007G05947SURLB1 ## Constitu...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 3·fr
    ...- la déclaration de souscription et de versement - les statuts - l...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 41·fr
    ...Deux exemplaires des statuts et du procès-verbal ont été déposés a...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 18·fr
    ...1501551 Y/A/M/000** 1- Statuts : Suivant acte sous seing privé en...
  • Journal Officiel·2026 / N°047·page 10·fr
    ...Le tarif du repas servi aux restaurants des instituts des métiers ...
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 19·fr
    ...5- Mise à jour des statuts de la société. P/ La gérante 2007T049...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 7·fr
    ...B.F MEDICAL Suivant statuts datés du 28 mai 2008, enregistré le 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 5·fr
    ...9504185, quittance n° M5572 dont deux exemplaires des statuts ont ...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 26·fr
    ...Les articles six (6) des statuts de la société sont, en conséquenc...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 34·fr
    ...Les statuts de la société ont été mis à jour, enregistrés à la rec...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 31·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 3·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts les plus étendus. Le gérant 2...