Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 25·fr
    ...# SOCIETE TUNISIENNE DES ARTS GRAPHIQUES (STAG) Société anonyme a...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 38·fr
    ...sociés en proportion de leurs parts. En cas de perte des 3/4 du c...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 10·fr
    ...objet social, de fonciateurs, parts d'intérêts et tous droits quel...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 10·fr
    ...tuer que par remboursement de parts égales de capital à chaque gro...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 21·fr
    ..., actions, obligations, bons, parts de fondateur ou bénéficiaires,...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 21·fr
    ...Mille Dinars entièrement libéré et divisé en 100 parts de Dix Dina...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 23·fr
    ...un seul associé de toutes les parts sociales constituant le capita...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 17·fr
    ...e, d'une superficie de trois quarts d'hectare, complantée de 36 pi...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 31·fr
    ...Mille (1.000) Dinars, divisé en 100 parts de 10 Dinars, entièremen...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 16·fr
    ...d'une personne, y compris des parts dans une succession, des paiem...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 48·fr
    ...En cas de perte du trois quarts du Capital Social, les administrat...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 19·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du capital social les Administrat...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 23·fr
    ...à Tunis, 3, rue Fromentin, 15 parts de 10 D. dans la Société pour ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 53·fr
    ...r THIERY Pierre, Ingénieur des Arts et Manufactures, demeurant à P...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 77·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du capital social le Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 23·fr
    ...Ledit capital, divisé en 200 parts de 5 Dinars chacune, a été attr...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 8·fr
    ...te de l'ordre fixé pour les départs en congé, a pris un congé comp...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 31·fr
    ...Pas d'actions à vote double, pas de parts de fondateur. Conseil d...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 30·fr
    ...Boulevard Loabet et Fallières, Sousse ## Cessions de parts I. — ...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 21·fr
    ... de titre de toute nature, de parts d'intérêts et de droits sociau...