Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 984 résultats pour ""ERTI""
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 8·fr
    ...ours à compter de la date d'insertion de la présente annonce au Jo...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 12·fr
    ... les autres, à l'enseignement tertiaire général, à la formation pr...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 7·fr
    ...i de 20 jours à partir de l'insertion de cette annonce au JORT. L...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 5·fr
    ...signer ou présenter un chèque certifié du tiers de la mise à prix ...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 7·fr
    ...) conformément au rapport d'expertise établi par l'expert Monsieur...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 46·fr
    ...La mise à prix est fixée à 37.800,000 dinars d'après expertise lég...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 4·fr
    ...Le contrôle et l'expertise qualitatifs et quantitatifs. Durée : 9...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 53·fr
    ...(542.650,000DT) outre les frais de poursuite et les frais d'expert...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 37·fr
    ...ductif ou présenter un chèque certifié ou une caution bancaire irr...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 39·fr
    ...ations ou présenter un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 44·fr
    ...Et ce dans les vingt (20) jours au plus tard de l'insertion de la ...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 23·fr
    ...ésenter à cet effet un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 6·fr
    ... de 20 jours à compter de l'insertion du présent avis au JORT et c...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 16·fr
    ...résenté à cet effet un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 27·fr
    ...## PREMIERE INSERTION ### AVIS tendant à faire dresser un acte de...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 46·fr
    ...Le paiement du prix doit être en espèce ou par cheque certifié. L...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 49·fr
    ...i de 20 jours à partir de l'insertion de cette annonce au JORT ent...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 42·fr
    ...n'a pu lui être donné; — Un avertissement lui a été donné afin de...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 19·fr
    ...; Taoufik Tabane et Hamadi Benzerti, représentants le Ministère du...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 5·fr
    ... de chef de service de la Réinsertion Sociale à la Direction des S...