Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 251·fr
    ...u 14 juillet 1984, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 21·fr
    ...**Approbation :** N° 3.384 en date du 8 juin 1962. N° 1.200. ---...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 32·fr
    ...(à 10 heures); — Lecture et approbation des deux rapports moral et...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 13·fr
    ...Cette convention a été établie sous réserve de son approbation par...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 26·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, des comptes du dit exercice et quitu...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 23·fr
    ...- Élaboration et approbation du budget - Évaluation du budget - Co...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 15·fr
    ...exercice écoulé après leur approbation. ## Chapitre III ## Tutel...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 46·fr
    ...— Examen et approbation s'il y a lieu des comptes et du bilan du 3...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 29·fr
    ...4°) Approbation de ces Rapports, Bilans et Comptes; Quitus au Cons...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 10·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation du ministre de l'agricultu...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 6·fr
    ...u 8 décembre 1973, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 10·fr
    ...n lequel il a été décidé l'approbation des articles des statuts mi...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 14·fr
    ...conseil d'Administration - Approbation du Bilan 1966 - Distributio...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 32·fr
    ...4°) Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, bilans, comptes e...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 23·fr
    ...- Lecture du rapport moral et approbation s'il y a lieu; - Lecture...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 32·fr
    ...- Examen et approbation des comptes arrêtés au 31-12-82. - Rapport...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 20·fr
    ...t d'avion est sousmise à l'approbation préalable du ministre du tr...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 37·fr
    ...28 septembre 2000, portant approbation du cahier des charges régis...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 39·fr
    ...Ces rapports sont transmis, après leur approbation par le Comité d...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 30·fr
    ...2) Examen et approbation, s'il y a lieu, du bilan et des comptes d...