...rnant le même exercice; 3) Approbation, s'il y a lieu, de ces rapp...

...-53 du 4 juin 1982 portant approbation de la convention, du cahier...

... vigueur et les soumet à l'approbation de l'autorité de tutelle, -...

... pour l'exercice 1960 ; - Approbation du bilan et des comptes de ...

...ctation des bénéfices ; 4) Approbation des comptes et quitus aux a...

...— Examen et approbation des comptes arrêtés au 31 décembre 1980, r...

... la caisse concernée après approbation de l'autorité de tutelle. ...

...missaire aux comptes, 3°) Approbation des comptes des exercices 1...

...ires au moins, signés pour approbation par le client et pour accep...

...ommissaires aux comptes 3) Approbation du bilan arrêté au 31 décem...

...Première Résolution — Approbation à l'unanimité du rapport du gér...

...- Sont soumises à l'approbation du ministre de la jeunesse et de l...

...evient exécutoire qu'après approbation du Secrétaire d'Etat à l'In...

...— soumet à l'approbation du gouvernement la politique à suivre dan...

...Commissaires aux Comptes - Approbation du Bilan et des Comptes de ...

...s aux comptes; - Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes...

...- Approbation des comptes de l'exercice 1976. - Affectation des ré...

...2014T06355SANB2 Approbation des états financiers 2013 N° d'affil...

...1) l'approbation du traité de fusion portant fusion par absorption...

...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...