Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 8·fr
    ...1 du 28 juin 1965, portant approbation de la Convention et du Cahi...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 38·fr
    ...mmissaires aux comptes ; - Approbation de ces rapports, bilan et c...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 26·fr
    ...— Approbation, s'il y a lieu, des rapports, comptes et bilan de l'...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 5·fr
    ...— Sont soumises à l'approbation du Ministre des Travaux Publics et...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 21·fr
    ...en une société anonyme 3- Approbation des nouveaux statuts 4- No...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 18·fr
    ...s du 22 mars 1997, portant approbation du cahier des charges fixan...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 45·fr
    ...h et ce pour la lecture et approbation du rapport moral et des éta...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 30·fr
    ...# ORDRE DU JOUR — Approbation éventuelle d'un protocole d'accord,...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 49·fr
    ...s ne sera valable qu'après approbation du Ministre de l'Equipement...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 21·fr
    ...1°) Approbation des rapports moral et financier de l'année 1969; 2...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 37·fr
    ...0 du 31 août 1976, portant approbation du plan d'aménagement de la...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 24·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation du ministre de la jeunesse...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 20·fr
    ...**Ordre du Jour** 1) Approbation des rapports des Commissaires au...
  • Journal Officiel·2000 / N°101·page 7·fr
    ... 12 décembre 2000, portant approbation du guide du contentieux adm...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 21·fr
    ...s, certifiés et soumis à l'approbation des actionnaires selon les ...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 15·fr
    ...le tracé établi sera après approbation, déposé à l'Office du Vin, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 38·fr
    ...2) Approbation des comptes de l'exercice 1970. Le Conseil d'Admin...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 16·fr
    ...de proposer en vue de leur approbation, les conventions collective...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 14·fr
    ...3) Approbation du Bilan et des comptes de l'exercice clos le 30 ju...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 25·fr
    ...- Approbation du Bilan et des Comptes de l'Exercice 1958. - Nomina...