Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 54·fr
    ...- Discussion et approbation des dits rapports. - Quitus au Conseil...
  • Journal Officiel·2000 / N°036·page 16·fr
    ...'aide à la production pour approbation, dans la limite de 70% du c...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 14·fr
    ...2°) Approbation de ces rapports, des bilans et comptes des exercic...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 26·fr
    ...2°) Approbation des comptes de l'exercice 1969. 3°) Quitus au Con...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 28·fr
    ...ercice 1972; 3°) Examen et approbation, s'il y a lieu des comptes ...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 12·fr
    ...Cette délégation devient exécutoire après approbation du Ministre ...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 5·fr
    ...Le projet de l'école est soumis à l'approbation de l'autorité de t...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 27·fr
    ...— Approbation de la cooptation faite en cours d'exercice des deux ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 49·fr
    ...0 - 23 Mai 1969 647 3°) — Approbation, s'il y a lieu des comptes ...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 10·fr
    ... de l'Arbre et soumise à l'approbation du Ministre de l'Agricultur...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 29·fr
    ...N° et date de l'approbation : n° 4320 du 1er avril 1976. N° B-1.1...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 14·fr
    ...- Définition, élaboration, approbation et exécution du budget, con...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 52·fr
    ...u 11 octobre 1999, portant approbation du règlement général d'urba...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 29·fr
    ...4°) Approbation du rapport des Commissaires aux Comptes. 5°) Quitu...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 18·fr
    ...— Approbation sur les deux rapports s'il y a lieu. — Quitus aux me...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 18·fr
    ...l'approbation des états financiers au 20 mai 2006, donner quitus a...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 13·fr
    ...Après approbation de juge de la liquidation du tribunal de premièr...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 20·fr
    ...Ces rapports sont transmis, après leur approbation par le Comité d...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 24·fr
    ...u 11 octobre 1999, portant approbation de la convention de concess...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 19·fr
    ...rveillance doit, lors de l'approbation du marché, citer expresséme...