Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 37·fr
    ...u médecin traitant ou sans approbation au cours de la maladie ayan...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 43·fr
    ... février 2002, relatif à l'approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 24·fr
    ...3° Approbation des comptes et quittus aux administrateurs. 4° Aff...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 24·fr
    ...3) Approbation des bilans et comptes. Quitus aux administrateurs e...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 49·fr
    ...l'effet de délibérer sur l'approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 11·fr
    ...3°) Approbations des comptes présentés. 4°) Questions diverses. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 55·fr
    ...mmissaire aux comptes; 3°) Approbation s'il y a lieu de bilan et d...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 23·fr
    ...— Approbation de ces Rapports, des Comptes, Bilan, Conventions et ...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 15·fr
    ...ifiant la réalisation et l'approbation des travaux d'infrastructur...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 3·fr
    ...2 (20 rejet 1382), portant approbation de la Convention conclue en...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 31·fr
    ...2°) Approbation et modification des Statuts. 3°) Déclaration de la...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 38·fr
    ...— 1er - 4 - 8 Mars 1977 — Approbation des comptes de l'exercice c...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 5·fr
    ...la non approbation de la remise en service de l'aéronef suite à un...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 34·fr
    ...5-29 Mai-1er Juin 1973 4) Approbation de la répartition des bénéf...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 13·fr
    ...du 28 février 1976 portant approbation du plan d'aménagement de la...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 18·fr
    ...u 26 janvier 1978, portant approbation du cahier des conditions ad...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 12·fr
    ...2°) — Approbation des Statuts. 3°) — Election du conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 62·fr
    ...— Approbation des comptes ; — Quitus à Mr Charles Zambon, liquida...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 6·fr
    ...ours qui suivent la date d'approbation des comptes et au plus tard...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 15·fr
    ... été décidé ce qui suit 1- Approbation de l'évaluation de l'apport...