Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 28·fr
    ...mmissaires aux comptes; 3° Approbation de ces rapports, bilan, com...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 21·fr
    ...2°) Approbation du bilan et des comptes de l'exercice 1964. Confo...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 28·fr
    ...- Elaboration et approbation du budget. - Exécution du budget. - C...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 9·fr
    ...uvrage d'intérêt public et approbation de son tracé terrestre. Le...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 26·fr
    ...3) Approbation des comptes et quitus aux Administrateurs. 4) Affec...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 28·fr
    ...— Approbation des rapports moral et financier. — Quitus au conseil...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 5·fr
    ...engagements de dépenses, l'approbation d'un projet technique, marc...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 17·fr
    ...1° Approbation du rapport du Conseil d'Administration, rapports du...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 15·fr
    ...1) Approbation des comptes de l'exercice 1965 2) Rapport du Consei...
  • Journal Officiel·1973 / N°033·page 3·fr
    ...résolutions soumises à son approbation. II. — L'Assemblée Général...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 2·fr
    ...r l'État d'envoi et soumis à l'approbation de l'État de résidence.
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 13·fr
    ...2°) Approbation des statuts et déclaration de la constitution défi...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 74·fr
    ...— Approbation, s'il y a lieu, des comptes et des bilans des exerci...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 15·fr
    ...ent exécutoires après leur approbation par le Ministre de l'Enseig...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 15·fr
    ...2/ Mise à jour des statuts et leur approbation et qui ont été enre...
  • Journal Officiel·1991 / N°033·page 6·fr
    ...43 du 15 août 1979 portant approbation du code de l’urbanisme; Vu...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 7·fr
    ... membre, sous réserve de l'approbation des deux-tiers de ses membr...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 5·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 47·fr
    ...— Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, bilan et comptes ai...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 48·fr
    ...2-94 du 28/11/1994 portant approbation du code de l'urbanisme et d...