Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 5·fr
    ...- Ayant accompli au moins cinq (5) années de services civils effec...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 144·fr
    ...es au moins seront convenues d'accepter la compétence de la Commis...
  • Journal Officiel·2011 / N°032·page 18·fr
    ...Le ministre de l'éducation Taieb Baccouche Vu Le Premier ministr...
  • Journal Officiel·2006 / N°002·page 9·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 9·fr
    ...ue Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 5·fr
    ...— Il est accordé, sous réserves des résultats de l'enquête publiqu...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 21·fr
    ...- Pour accéder au cycle de formation continue susvisé, les candida...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 33·fr
    ...1981 — Abdelkrim Berrabah pour l'Accès au Grade de Secrétaire d'...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 64·fr
    ...- La durée du cycle de formation continue pour l'accès au grade de...
  • Journal Officiel·1988 / N°067·page 3·fr
    ...— La direction générale des douanes accuse réception de la demande...
  • Journal Officiel·1973 / N°048·page 10·fr
    ...Personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·2019 / N°096·page 5·fr
    ...Le congé pour la création d'une entreprise accordé à Monsieur Tare...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 9·fr
    ...Si l'accord ne peut intervenir avant l'expiration du délai de troi...
  • Journal Officiel·2020 / N°090·page 7·fr
    ...Article premier - Un cycle de formation continue pour l'accès au g...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 9·fr
    ...- Sous (a) – Dons et subventions accordés : les dons et subvention...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 7·fr
    ...- Les sociétés, dont les titres de capital ou donnant accès au cap...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 35·fr
    ...i) qu'un accord ait été conclu entre l'employeur et les représenta...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 9·fr
    ...— Un examen professionnel pour l'accès à un emploi de Rédacteur Pr...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 40·fr
    ...Toutes les productions présentées dans le dossier doivent être acc...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 6·fr
    ...La capacité d'accueil pour chaque unité de vie d'un EPPA ne peut d...