Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2026 / N°095·page 12·fr
    L'immeuble saisi : Tout le terrain résidentiel contenant une maiso...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 36·fr
    certains lots et y construire leurs maisons et il ne reste de l'im...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 12·fr
    ...301 dinars** Les frais de poursuites et l'adjudication sont à la ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 49·fr
    4) Un certificat d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité S...
  • Annonces Légales·2016 / N°007·page 42·fr
    ...2016X00078VEPA1 --- ## Vente aux enchères publiques sur saisie i...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 5·fr
    ...2- Partie saisie : Noureddine Ben El Mekki Hajji, agriculteur sis ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 53·fr
    ...(542.650,000DT) outre les frais de poursuite et les frais d'expert...
  • Journal Officiel·1981 / N°008·page 15·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la municipalité des article...
  • Journal Officiel·2016 / N°052·page 5·fr
    ...s #### Spécialité langue Française 1- Amel Zribi 2- Mohamed Ben ...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 50·fr
    ...La Partie Saisie : Mr Nabil Ben Ammar BOUGHANMI titulaire de la C....
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 41·fr
    ...Partie saisie : Riadh Ben Ali Bouslama, gérant de société, titulai...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 47·fr
    ...Partie Saisie : Mohamed EL Hcine Ben Mohamed Sghaier Mefti, foncti...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 30·fr
    ...4- Description du bien immobilier saisi : Un terrain de 515 m² fai...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 41·fr
    ...La mise à prix après rabais de 40 % est de Deux cent trente Trois ...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 38·fr
    ...« satisfaisant » ou « non satisfaisant ». En outre, il doit, après...
  • Annonces Légales·2018 / N°024·page 43·fr
    ...Immeuble saisi : La totalité de la propriété nommée « El Ons » obj...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 65·fr
    ...Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Domaine de la prestation : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 5·fr
    ...| | 2° | Afrique Occidentale Française | 25 | — | 22 | | | 3° ...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 33·fr
    ...A ce prix s'ajoute les frais et honoraires qui seront fixés par le...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 55·fr
    ...Faisant connaissance des prix en cours dans la région, l'expert ju...