Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 36·fr
    ...— Une parcelle de terrain à bâtir de 1.099 mètres carrés, objet du...
  • Journal Officiel·2023 / N°032·page 27·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 36·fr
    | N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 5·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2023 / N°017·page 12·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 14·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle | Nature de l'immeuble | Situati...
  • Annonces Légales·2026 / N°065·page 10·fr
    ...La parcelle porte le numéro 1/419 lettre J Mezraya, relevant du ti...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 2·fr
    ...1° Parcelle de 75 m², située 18, rue Ras-Ed-Derb, appartenant à la...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 14·fr
    ...| NUMERO DE LA PARCELLE | NUMERO DU TITRE FONCIER | SUPER-FICIE |...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 12·fr
    ...L'immeuble se compose des parcelles n°439, n°459 et n°460 sa super...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 205·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports **Domaine de la prestat...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 29·fr
    Parcelle n° 1 : Au Sud : L'acheteur. A l'Est : Une route. Au Nord...
  • Journal Officiel·2009 / N°034·page 5·fr
    ... marchande du corps des personnels spécialisés de la marine marcha...
  • Journal Officiel·2015 / N°091·page 13·fr
    ...archives du versement des archives et de la communication des arch...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 39·fr
    ...inal** | | | Marchandises | 310.922.120 | Marchandises | 320.23...
  • Journal Officiel·2016 / N°019·page 13·fr
    ...Article premier - Est ouvert, aux archives nationales, le 8 avril ...
  • Journal Officiel·2022 / N°123·page 58·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 39·fr
    ...La parcelle n°41 d'une contenance de 3649 m² délimitée du côté sud...
  • Annonces Légales·2022 / N°005·page 13·fr
    ...3478 Nabeul, constitué par la parcelle n°56 d'une superficie de 55...
  • Journal Officiel·1996 / N°026·page 7·fr
    ...Pour assurer l'encadrement scientifique du mémoire d'architecture,...