...d) Qu'elle est limitée : Au Sud et A l'Ouest : Deux chemins. A l...

...La superficie couverte de la villa est de 190 m². Au coin nord ou...

...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...

Le point de repère de ce point de recherches est le « Mausolée » a...

...Au Nord-Est : Domaine Public Maritime. Au Sud-Est : Raouf Senoussi...

...L'immeuble est délimité du côté sud par la partie saisie, du côté ...

...Pour le transport terrestre, le dépôt du manifeste ou déclaration ...

...46 - 1) Est ajouté au code de la taxe sur la valeur ajoutée l'art...

...Le terrain qui est rectangulaire est d'une superficie totale de 10...

...T.P.D 55743 Est : Fradj Chakchouk et autres Ouest : Inconnu | 5525...

...d) Qu'elle est limitée : A l'Est : rue du Foie. A l'Ouest : bout...

...Zbeida Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d...

...Si le travailleur n'est pas occupé sur le territoire de ce dernier...

...N° 28.821 sur le restant; À l'Ouest : Les T. F. N° 28.821 et 84.5...

...La mise à prix de l'immeuble saisie est décrit ci-dessus est fixée...

...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...

...- A l'Est : Une tabia puis la propriété de El wéderni. - A l'Ouest...

et d'une façon générale, toute autre question relevant de l'activi...

...Ali Cheminot A l'Est et au Nord : Une rue projetée A l'Ouest : M...

...Le général de brigade Abdel'Moneem Bel'Ati, est nommé inspecteur g...