Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 12·fr
    ... leurs activités et de leur patrimoine, des dons, des legs ainsi q...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 5·fr
    ...- En cas de dissolution de l'Agence, son patrimoine fera retour à ...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 5·fr
    ...estion et la maintenance du patrimoine de l'institut. Art. 12. - ...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 4·fr
    ...onsidérer l'Ecole comme une patrimoine matériel et moral qu'ils se...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 5·fr
    ...ller à la réhabilitation du patrimoine islamique, à sa préservatio...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 9·fr
    ...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sous...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 20·fr
    ...mobiliers faisant partie du patrimoine de l'Office. — le produit d...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 18·fr
    ...ion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sou...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 22·fr
    ...— Les élèves s'engagent à considérer l'école comme un patrimoine m...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 35·fr
    ...estion et de disposition du patrimoine mobilier et immobilier de l...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 17·fr
    ...on ; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sou...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 90·fr
    ...| 1 | Institut National du Patrimoine | 5 155 000 | 5 000 | 5 160...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 3·fr
    ...et de fructification de son patrimoine. Dans ce cadre, il fixe la ...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 8·fr
    ...— En cas de dissolution du centre, son patrimoine fera retour, à l...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 22·fr
    ...2) Les revenus du patrimoine de l'office. 3) Les revenus de toute...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 5·fr
    ...s de l'institut national du patrimoine au ministère de la culture,...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 11·fr
    ...ion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'association; 11°) sou...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 11·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; - 2°) la réduction du vol...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 4·fr
    ...e tiers ou qui dépendent de patrimoines séquestrés ou en liquidati...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 16·fr
    ... qu'ils ont contractés ; le patrimoine du dit office et les biens ...