Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 4·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme promulgué par la loi n° 94...
  • Annonces Légales·2004 / N°184·page 6·fr
    ...736229 J/A/M/000 Il ressort du procès-verbal de l'AGE tenu le 25 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°130·page 17·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire en date du...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 19·fr
    ...58 202-02 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordin...
  • Annonces Légales·2022 / N°097·page 2·fr
    ...0940993H Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 29·fr
    ...Deux copies dudit procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 47·fr
    ...961309 Q/A/M/000 Par procès-verbal de l'AGE du 5 janvier 2007, en...
  • Annonces Légales·2010 / N°095·page 19·fr
    ...Il a été déposé deux copies du procès-verbal au tribunal de premiè...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 19·fr
    Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promul...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 19·fr
    Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promul...
  • Journal Officiel·2018 / N°042·page 21·fr
    ...Les agglomérations urbaines peuvent englober un ou plusieurs périm...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 23·fr
    ...Route El Farah 2094 Ariana Suivant procès-verbal de l'assemblée g...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 23·fr
    ...Société Commerciale « ELABED » Bouficha Suivant procès verbal de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 33·fr
    ...1235306A/A/M/000 En vertu du procès-verbal en date du 8/02/2016 e...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 3·fr
    ...Date et lieu de dépôt du procès-verbal extraordinaire de l'augment...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 33·fr
    ...Du procès verbal de l'assemblée générale constitutive du 27 octobr...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 32·fr
    ...2010T07655SRLB2 Procès Verbal Suivant un Procès Verbal enregistr...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 20·fr
    ...Deux exemplaires du Procès-verbal ont été déposés au Greffe du tri...
  • Annonces Légales·2004 / N°090·page 11·fr
    ...n° 8 Immeuble n° 3 Suivant le procès-verbal de l'assemblée génér...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 26·fr
    ...1313567 H Suivant procès-verbal de l'AGE du 21/01/2017 enregistré...