Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 34·fr
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  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 65·fr
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  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 34·fr
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  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 109·fr
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  • Annonces Légales·2025 / N°131·page 13·fr
    ...Les documents destinés à cette assemblée sont tenus à la dispositi...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 54·fr
    ...2012G00299SANB3 --- Convocation à l'assemblée générale extraordi...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 189·fr
    ...1.138 | Subventions aux Etablissements Publics soumis au code de l...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 2·fr
    # Décrets et Arrêtés ## Assemblée Nationale ### STATUT Décret N...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 27·fr
    ...- le directeur général, - le conseil d'établissement, - le conseil...
  • Journal Officiel·2012 / N°051·page 6·fr
    ...n précoce | ESASEM s.p.a/Société Tunisienne des Semences | 2010 |...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 22·fr
    à la réunion de l'assemblée générale extraordinaire prévue pour le...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 46·fr
    ...Le conseil d'administration 2012X01466SANB3 Convocation à l'Assem...
  • Annonces Légales·2022 / N°110·page 10·fr
    MEDICALE sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire annuelle,...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 12·fr
    Convocation à l'assemblée générale ordinaire De la Société de l'I...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 6·fr
    ...3) Les dépenses nécessaires à l'accomplissement de la mission de l...