Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 10·fr
    ...- 2018P00580SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statut...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 11·fr
    ...Rue 02 Mars, Zaouiet Djedi - 8099 Béni Khalled Selon statuts enre...
  • Journal Officiel·2022 / N°043·page 34·fr
    ...Le dossier légal de la société comprend notamment le statut de la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°034·page 17·fr
    des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 393·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ...relatif aux prestations admi...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 50·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 54·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 16·fr
    ...Toute clause statuaire contraire est réputée non écrite. Tout ass...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 218·fr
    ...ieur Agricole Domaine de la prestation : La Recherche et l'Enseign...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 14·fr
    ...au Kef, dont les statuts sont conformes aux statuts-types admis pa...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 10·fr
    ...2011B01257SRLB1 ## Constitution d'une société D'après le statut ...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 3·fr
    ...sous n°14500558 quittance n°M012629 dont deux exemplaires des stat...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 5·fr
    ...— Les agents statutaires. 4. — Les agents détachés. ### 1. — Agen...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 16·fr
    ...Vu le décret n°85-1215 du 5 octobre 1985, portant statut particuli...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 13·fr
    ...## Chapitre III ## Les activités et les prestations de la mutuell...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 11·fr
    ...2008G02151SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statut en dat...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 17·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1997 / N°022·page 3·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°022·page 4·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 47·fr
    ...Arrêté du ministre des transports du ……………………relatif aux prestatio...