17 854 résultats pour ""STIF""
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- Journal Officiel·1992 / N°083·page 13·fr...ment accompagnées des pièces justificatives. Art. 8. - Le coût de...
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- Journal Officiel·2007 / N°104·page 12·fr...ution accompagnée des pièces justifiant l'opération d'exportation ...
- Journal Officiel·2010 / N°056·page 45·fr...te courant, d'un montant non justifié par les dépenses y relatives...
- Journal Officiel·2020 / N°019·page 13·fr...cent mille dinars (200.000D) justifié par des titres d'importation...
- Journal Officiel·1980 / N°041·page 18·fr...eignement supérieur, doivent justifier une ancienneté de deux ans ...
- Journal Officiel·2003 / N°084·page 15·fr...lôme admis en équivalence et justifiant de publications scientifiq...
- Journal Officiel·1976 / N°060·page 13·fr...Les bénéficiaires de dits congés devront produire les justificatio...
- Journal Officiel·2007 / N°023·page 72·fr...| Conditions d'obtention | | --- | | L'intéressé doit justifier...
- Journal Officiel·2019 / N°043·page 3·fr...profondissement de l'analyse justifiant la prorogation, pour une d...
- Journal Officiel·2025 / N°004·page 21·fr...datures ou d'une attestation justifiant l'exempt du dossier admini...
- Journal Officiel·1998 / N°051·page 15·fr...pétente, comportant tous les justificatifs de réalisation du proje...
- Journal Officiel·1968 / N°016·page 2·fr...Les agents non titulaires justifiant de deux ans de services civil...
- Journal Officiel·2000 / N°068·page 6·fr...Elle n’est recevable que si elle est accompagnée de la justificati...
- Journal Officiel·2000 / N°068·page 7·fr...A compter du jour où une personne a justifié qu'elle a intenté une...
- Journal Officiel·1981 / N°012·page 1·fr... attribution d'une indemnité justifiée par des sujétions spéciales...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 14·fr...rs ou un grade équivalent et justifiant d'au moins quatre ans de s...