Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 984 résultats pour ""ERTI""
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 8·fr
    ...s au plus tard qui suit son insertion au JORT. Cette annonce est ...
  • Journal Officiel·2023 / N°095·page 5·fr
    ...le président de la municipalité ISSN:0330.7921 Certifié conforme...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 23·fr
    ...Selon le rapport d'expertise réalisé par l'expert judiciaire Sami ...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 2·fr
    ...résenté à cet effet un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 55·fr
    ...la mise à prix a été fixée suivant expertise faite par Monsieur Sl...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 25·fr
    ...0,000DT) selon le rapport d'expertise n° 37339 du 12 novembre 2007...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 35·fr
    ...à prix ou présenter un chèque certifié. 2011X01308VEPA1 # Vente ...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 42·fr
    ...e surface de montage d'allure verticale, située de référence à l'a...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 42·fr
    ...orerie ou présenter un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 55·fr
    compter de la date d'insertion du présent avis au J.O.R.T. sous pe...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 47·fr
    ...L'immeuble objet de l'expertise a été inscrit au registre de jouis...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 41·fr
    ...s ou présentation d'un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 8·fr
    ...Il s'agit selon l'expertise d'une construction située à rue Ibn Mo...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 36·fr
    ...les 20 jours à compter de l'insertion de la présente au Journal Of...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 13·fr
    ...ours, à partir de la date d'insertion du présent avis, et que tout...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 69·fr
    ...rain est de 727 m² d'après la certificat de propriété, le lot est ...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 16·fr
    ...Certifié conforme : Le Président-Directeur Général de l'I.O.R.T.
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 28·fr
    ...ommunaux, dix jours après l'insertion du présent avis au Journal O...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 4·fr
    ...exigé en outre, de fournir le certificat de mise en vente requis d...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 29·fr
    ...l'exécution, doit produire un certificat du greffier constatant se...