Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 47·fr
    ...- Discussion et approbation des rapports des états financiers. - Q...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 35·fr
    ...- L'approbation des cessions de parts. - La mise à jours des statu...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 30·fr
    ...Approbation de ces rapports et du bilan de l'exercice 1974. Quitus...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 28·fr
    ...Vérifier la sincérité de la déclaration des fondateurs Approbatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 16·fr
    ...— Approbation des bilan et compte des profits et pertes de l'exerc...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 22·fr
    ...1°) Réduction du capital social; 2°) Approbation du rapport des co...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 35·fr
    ...— Approbation des comptes et des Bilans des exercices 1971, 1972 e...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 51·fr
    ...tes sur le dit exercice 3) Approbation des dits rapports 4) Quitus...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 5·fr
    ... en application qu'après l'approbation des archives nationales. I...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 9·fr
    ...tionnels sont soumises à l'approbation préalable du ministre charg...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 27·fr
    ...s sur le même Exercice; - Approbation des comptes et du bilan au ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 16·fr
    ...ntérieur et le soumet pour approbation, ainsi que les modification...
  • Journal Officiel·1998 / N°008·page 5·fr
    ...u 19 janvier 1998, portant approbation d'une convention relative à...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 19·fr
    ... établi sera déposé, après approbation, à l'Office du Vin et dans ...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 15·fr
    ...Cette délégation devient exécutoire après approbation du Ministre ...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 34·fr
    ...Le tribunal statuant, en premier ressort, prononce l'approbation d...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 30·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation du ministre de la jeunesse...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 8·fr
    ...e de ces informations ou l'approbation du refus, et ce, dans un dé...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 35·fr
    ...missaire aux Comptes; 3°) Approbation des Comptes et Quitus aux A...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 36·fr
    ...2) Approbation s'il y a lieu des dits comptes. 3) Ratification du ...