Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 7·fr
    ...du 4 juillet 1966, portant approbation de la Convention précitée; ...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 28·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation du ministre de la jeunesse...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 17·fr
    ...e en vigueur de l'arrêté d'approbation du cahier des charges prévu...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 7·fr
    ... être applicables qu'après approbation du Ministre de l'Agricultur...
  • Journal Officiel·1999 / N°040·page 7·fr
    ...ravail et à condition de l'approbation de l'inspection du travail ...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 31·fr
    ...E — 19 - 23 Mars 1971 341 Approbation du statut-type d'une coopér...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 42·fr
    ...3) Approbation s'il y a de ces rapports.
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 18·fr
    ...Approbation du projet des statuts; Nomination des Premiers Admini...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 25·fr
    ...- Approbation des états financiers de clôture arrêtés au 31 mai 20...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 13·fr
    ...1 du 18 juin 1980, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 14·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 54·fr
    ...du 17 octobre 2003 portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 8·fr
    ...école et le soumettre pour approbation à l'autorité de tutelle apr...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 8·fr
    ...Les statuts sont soumis dans leur version modifiée à l'approbation...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 28·fr
    ...C) Approbation des comptes des exercices 1964 et 1965. D) Quitus ...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 26·fr
    ...Examens et approbations, s'il y a lieu des comptes de ces deux exe...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 17·fr
    ...2) Approbation des comptes du bilan de l'exercice 1969. 3) Questio...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 21·fr
    ... Commissaire aux comptes - Approbation des dits rapports - Quitus ...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 22·fr
    ...- L'approbation des états financiers des exercices 2010, 2011 le 2...
  • Journal Officiel·1993 / N°086·page 6·fr
    ...1er novembre 1993, portant approbation des statuts du personnel et...