Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 31·fr
    ...missaires aux comptes; 3°) Approbation du bilan et des comptes de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 32·fr
    ...- Elaboration et approbation du budget. - Exécution du budget. - C...
  • Journal Officiel·1993 / N°046·page 5·fr
    ...rée déterminée et ce après approbation du ministre de la défense n...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 6·fr
    ... du 23 avril 1990, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 4·fr
    ...u 9 décembre 1996, portant approbation du statut-type des associat...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 9·fr
    ... défaut d'information et d'approbation préalable des services conc...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 43·fr
    ...onseil d'administration; - Approbation des deux rapports et des co...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 12·fr
    ...u 5 novembre 1975, portant approbation du Plan d'aménagement de la...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 70·fr
    ...- Approbation s'il y a lieu des dix coprates et conventions, quitu...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 29·fr
    ...3) Approbation des apports. 4) Questions diverses. Le Président d...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 12·fr
    ...s sur l'exercice 1957; 2° Approbation des comptes et du bilan arr...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 129·fr
    ...- Approbation des comptes des exercices 1971 et 1972 - Quitus aux ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 39·fr
    ... l'exercice 1969 - 1970 2° Approbation des comptes et du bilan arr...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 58·fr
    ...3°) Approbation des deux rapports. 4°) Questions diverses. N° 642...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 15·fr
    ...3°) — Approbation des comptes et du bilan de l'exercice clos le 31...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 36·fr
    ...ons de l'exercice 1970; 2) Approbation s'il y a lieu du bilan et d...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 28·fr
    ...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes du cinquième Ex...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 167·fr
    ...ssources hydrauliques pour approbation après avis du ministre de l...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 4·fr
    Loi n° 98-9 du 10 février 1998, portant approbation d'une conventi...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 9·fr
    ...(3 choubane 1381), portant approbation des conventions conclues le...