Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 655 résultats pour ""IMEN""
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 9·fr
    ...de situation des principaux bâtiments d'exploitation, soit aux bur...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 14·fr
    ...« Er Remal », consistant en bâtiments à usage d’hôtel avec parc, s...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr
    ...ger ainsi que tout article vestimentaire et tout qui peut favorise...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 22·fr
    ...Ce fonds de réserve est alimenté : a) par prélèvement sur les rec...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 14·fr
    ...struction étant de pierres et ciments et comprenant 4 pièces, cuis...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 7·fr
    ...on de parcelles pilotes d'expérimentation. Ces opérations intéres...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 5·fr
    ...e des Céréales, Légumineuses Alimentaires et Autres Produits Agric...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 36·fr
    ...SOCIETE TUNISIENNE DE PRODUCTION ALIMENTAIRE « S. T. P. A. » Socié...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 20·fr
    ...ment de l'entreprise ou au détriment de celle-ci ; 6°) le vol ou l...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 12·fr
    ...s produits agricoles et agro-alimentaires. Le Président de la Rép...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 9·fr
    ...par le débit duquel ils sont alimentés. Ils sont ouverts chez un ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 31·fr
    ...— Alimentation de secours - groupes électrogènes stations de charg...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 33·fr
    ...Commerce, produits alimentaires. Dénomination : Groupement El Fath...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 24·fr
    ...duits et préparations pour l'alimentation du bétail. — la promoti...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 30·fr
    ...vant à la vente des produits alimentaires et dérivés à Monsieur Al...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 30·fr
    ...ier ; — Arrondissement des bâtiments et du matériel. Art. 8. — L...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 35·fr
    ...onstitue un local de vente d'alimentation situé à la route Tunis e...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 29·fr
    ...nstruit en béton armé et est alimenté par l'eau et l'électricité. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 20·fr
    ...1° - L'acquisition des conduites amiante-ciment : Sa durée de réa...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 48·fr
    ...- Par mandat (alimentation du compte) suite change devises étrangè...