Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 65·fr
    ...il d'Administration; - 4°) Approbation des deux rapports et des co...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 19·fr
    ... préalablement sousmis à l'approbation de la Conférence, sur recom...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 45·fr
    ...s pour le même exercice; - Approbation s'il y a lieu de ces rappor...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 14·fr
    ...4700043, il a été décidé l'approbation des décisions prises par le...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 18·fr
    ...rciales, il a été décidé l'approbation des articles des statuts mi...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 48·fr
    ...missaires aux Comptes; 3°) Approbation des Comptes; 4°) Quitus au ...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 16·fr
    ...soumettre au ministre pour approbation; — de suivre régulièrement ...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 22·fr
    ...1) Approbation des comptes de l'exercice 1966 2) Rapport du Consei...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 22·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 4·fr
    ..., à son instruction et son approbation sont fixées par arrêté du M...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 24·fr
    ...L'exercice de l'activité de listing sponsor est soumis à l'approba...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 26·fr
    ...— Approbation des comptes afférents aux exercices 1974 et 1975. — ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 9·fr
    ... 1er octobre 1976, portant approbation du plan et du règlement d'a...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 2·fr
    ...Statistiques et soumis à l'approbation du Premier Ministre. Arr. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 44·fr
    ...an de l'exercice 1971 3°) Approbation des comptes des résultats e...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 14·fr
    ...- Approbation du rapport du Conseil d'Administration de l'exercice...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 13·fr
    ...ureur doit soumettre, pour approbation, l'offre de transaction ami...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 6·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 12·fr
    ...78 du code de commerce; 3° Approbation de ces rapports, bilan et c...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 23·fr
    ...Commissaire aux Comptes 3) Approbation du rapport et quitus au Con...