Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 18·fr
    ...Première Parcelle : Ardh Er-Roboô Au Sud : Albert Lombroso (P. 1 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 58·fr
    ...propriété d'une parcelle de 697.57 M2, d'une parcelle de 663.75 m²...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 17·fr
    ...La mise sur le marché de mollusques de cette zone ne pourra de nou...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 28·fr
    ...Première Parcelle : « El Hamri » : Au Sud : Oued Bou Hamare. A l'...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 28·fr
    ...Le parcours Gravure. - Techniques audiovisuelles : Les parcours Ph...
  • Journal Officiel·2022 / N°062·page 4·fr
    ...1720 Nomination d'un gestionnaire général des documents et d'arch...
  • Journal Officiel·2022 / N°063·page 4·fr
    ...1720 Nomination d'un gestionnaire général des documents et d'arch...
  • Journal Officiel·2001 / N°003·page 8·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du tire foncier...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 21·fr
    ...| 41 conforme à la parcelle n°6 44 conforme à la parcelle n°3 du p...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 36·fr
    ...Elle est délimitée au à l'Est par la parcelle n° A12, à l'Ouest pa...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 13·fr
    ...Dar El Kerima consistant en une parcelle de terre comprenant une c...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 56·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·2024 / N°054·page 12·fr
    ...| | Bahija Ayari | Gestionnaire conseiller de documents et d'arch...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 17·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 17·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 9·fr
    ...Il est tenu compte du choix du propriétaire concernant les parcell...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 22·fr
    3) A la Municipalité de Siliana; 4) dans les différents marchés du...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 32·fr
    ...A cet égard, je reconnais que l'intention d'exporter les marchandi...
  • Journal Officiel·2004 / N°080·page 10·fr
    ...- Le personnel chargé du gardiennage des marchandises ou des navir...
  • Journal Officiel·2025 / N°153·page 4·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...