Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°100·page 20·fr
    ...939231D Suivant décision collective ordinaire des associés en dat...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 34·fr
    ...2015404869SRLB2 Société mécanique de précision «SMP» SARL Sociét...
  • Annonces Légales·2017 / N°072·page 52·fr
    ...2017T01580VEPA2 ## Avis Sur la base de la décision du juge commi...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 11·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 20·fr
    ...B2431502004 En vertu du procès verbal de la décision collective o...
  • Annonces Légales·2013 / N°084·page 11·fr
    ...2013T04924SANB2 ## Décisions de l'Assemblée Générale Ordinaire du...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 31·fr
    ...Nefza Avis de dissolution anticipée Par décision de l'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 3·fr
    ...Dans tous les cas, la décision du juge doit intervenir dans un dél...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 23·fr
    ...5, Rue d'Iran TUNIS Suivant décision du Conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 8·fr
    ...Ils précisent alors les droits que l'administration peut exercer s...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 14·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 68·fr
    ...6- Approbation de la décision du Conseil d'Administration relative...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 36·fr
    ...nal sont invités, suite à la décision du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 42·fr
    ...- Décision du Ministre des Communications n° 523/91 du 06 novembre...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 14·fr
    ...2024400992VEPA1 ## Avis aux créanciers ### Décision de Cession d...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 4·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2017 / N°144·page 24·fr
    ...264651-35 En vertu de la décision rendue par le tribunal de 1ère ...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 17·fr
    ...— Le programme détaillé de l'enseignement est fixé par décision du...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 19·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les épreuves sont soumises à un...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 34·fr
    ...1193728 M/P/M/000 Suivant procès-verbal des décisions extraordina...