Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 6·fr
    ...— Est considéré comme comptable de fait toute personne qui effectu...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 14·fr
    ...ituer provisoirement au dépôt effectif une caution solidaire à con...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 4·fr
    ...« c) Dans la limite du neuvième des titularisations effectuées au ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 8·fr
    ...En cas de défaillance, et si ces travaux ne sont pas effectués au ...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 25·fr
    ...la limite du nombre de postes effectivement vacants à la date du c...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 4·fr
    ...tout moyen permettant d'effectuer par voie entièrement ou partiell...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 43·fr
    ...T, en qualité de propriétaire, sera effectué le 14 juin 1976 par M...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 29·fr
    ...Le dépôt a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 22·fr
    ...Elle peut également effectuer toutes opérations financières, indus...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 16·fr
    ...subséquents sont autorisées à effectuer des ventes ou des prestati...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 31·fr
    ...nté dans la limite des postes effectivement vacants à la date du c...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 26·fr
    ...ires des associés la première effectuée le 20/11/2015 et enregistr...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 38·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 18 septembre 1978 par Mo...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 14·fr
    ...Le montant total des remboursements effectués par la CNRPS, au tit...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 9·fr
    ...pal de la cote de la Bourse s'effectuera par la mise sur le marché...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 18·fr
    ...s à la disposition du public, effectuant des transports de personn...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 68·fr
    consultations, objet des poursuites, étaient réelles et effectives...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 16·fr
    ... moins dix années de services effectifs au Ministère des Affaires ...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 16·fr
    ...nté dans la limite des postes effectivement vacants à la date du c...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 3·fr
    ...Cette note peut porter sur l'ensemble des travaux effectués par l'...