Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 976 résultats pour ""FAV""
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 3·fr
    ...ies de la population les moins favorisées. Elle doit examiner, en...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 33·fr
    ...t dans le capital de Huila, en faveur de Mrs Bouzid Kamel pour un ...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 21·fr
    ...écial de Promotion Agricole en faveur des attributaires de lots do...
  • Journal Officiel·1996 / N°009·page 9·fr
    ...gas et Mack Energy, Vu l'avis favorable émis par le comité consul...
  • Annonces Légales·2004 / N°016·page 14·fr
    ...similaires ou connexes pouvant favoriser son extension ou son déve...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 23·fr
    ...naire entre les associés et en faveur d'un nouveau associé et suit...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 15·fr
    ...ctivité de l'entreprises et de favoriser la concorde entre toutes ...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 14·fr
    ...6- La fixation du montant de jeton de présence en faveur des membr...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 14·fr
    ...ssort le défendeur de payer en faveur du demandeur un montant de t...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 9·fr
    ...s à dater du 1er avril 2004 en faveur de la Société Air Beach Tuni...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 8·fr
    ...- Mr Lucas Favalesi cède 90 actions au profit de la société S.A.F....
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 46·fr
    ...ort de Béja ayant émis un avis favorable le 11 novembre 1971, Mr. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 28·fr
    ... Mr Nizar Raïssi (50 parts) en faveur de Mr Mohamed Bouazra, - L'a...
  • Annonces Légales·2011 / N°092·page 22·fr
    ...eur à obtenu un jugement en sa faveur rendu par le Tribunal de 1èr...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 28·fr
    ...i que le fonds de commerce, en faveur de Mr Taib Ben Hassen Ben Sa...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 43·fr
    ...de liquidation définitive de SIFAVA et la disparition définitive d...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 22·fr
    ...Et généralement toutes opérations propres à favoriser l'accompliss...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 11·fr
    ...lsi épouse Kchou (72 parts) en faveur de Monsieur Lotfi Kchou géra...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 2·fr
    ...e l'utilité pour la société et favoriser ou développer ses intérêt...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 11·fr
    ...e Monsieur Salah El Ghezal, en faveur de Monsieur Adel Ben Salem M...