Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 34·fr
    ...Ardh Berriche consistant en une maison d'habitation située à El Ou...
  • Journal Officiel·2008 / N°040·page 29·fr
    ...ISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRIT...
  • Journal Officiel·1983 / N°073·page 2·fr
    Ministère de l'Habitat DECRET N° 83-1045 du 5 novembre 1983, port...
  • Journal Officiel·2019 / N°037·page 2·fr
    ...1352 Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement ...
  • Journal Officiel·2007 / N°044·page 2·fr
    ...1837 Arrêtés de la ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 46·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à El Ouardia, Rue ...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 45·fr
    ...Le Ministre de l'Equipement et de l'Habitat Slaheddine Belaïd Vu ...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 25·fr
    ...El Ferija consistant en une saniet comprenant 2 maisons d’habitati...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 34·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction s...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 36·fr
    ...gues comprenant une maison d'habitation, située à Kélibia, Avenue ...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 15·fr
    ...| 1.493.163,000 | — | | | | | Chapitre XXI Ministère de l'hab...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 23·fr
    ...« El Echabka », consistant en une maison d'habitation, située à la...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 20·fr
    ...| Ministère de l'Equipement et de l'Habitat | | 19 - La protecti...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 33·fr
    ...Ministère de l'Equipement et de l'Habitat** | | | | 1 | Bâtime...
  • Journal Officiel·2023 / N°053·page 2·fr
    ...1401 # Ministère de l'Equipement et de l'Habitat - Arrêté de la m...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 12·fr
    ...de l'Habitat au Ministère des Travaux Publics et de l'Habitat; Vu...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 18·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat, Vu l'avis du Tribunal admin...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 28·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT # MAINTIEN EN ACTIVITÉ Par ...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 28·fr
    ... au profit de la Banque de L'habitat pour le compte de la société ...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 29·fr
    ...BAHI LADGHAM # SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABI...