Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 24·fr
    ...été concernant 230 parts à l'indivision de la totalité des parts ...
  • Journal Officiel·2023 / N°035·page 1·fr
    ...es appareils de climatisation individuelle de puissance frigorifiq...
  • Annonces Légales·2019 / N°034·page 10·fr
    ...La base de l'adjudication est le jugement d'indivisibilité n°4440 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°115·page 13·fr
    ... dans les parties communes et indivises. La totalité de la propri...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 65·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 887è parts indivises du TF 102971 s...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 7·fr
    ...Hossemeddine Khalfallah Membre en charge des sports individuels e...
  • Annonces Légales·2008 / N°093·page 34·fr
    ...2 parts dont l'indivision des 10 part qui représente la totalité d...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 16·fr
    ...2015R00200SODB1 --- ## Constitution d'un Etablissement Individue...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 43·fr
    ...5- Approbation des états financiers individuels et consolidés arrê...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 54·fr
    ...il s'agit des parts indivises (92.10/170) parts de l'immeuble déno...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 13·fr
    ...2/La totalité des parts égales à 350 parts indivises du titre fonc...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 17·fr
    ...Toutes les parts indivises de monsieur Ameur Ben Béchir Hachana co...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 24·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision; ## REQUISITION N° 27.57...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 55·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. N° 65 Journal Of...
  • Annonces Légales·2016 / N°066·page 29·fr
    ...L'ensemble de la moitié à l'indivis de l'immeuble sis à la Route d...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 38·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie Ahmed Gharbia dans...
  • Annonces Légales·2018 / N°060·page 33·fr
    ...Les parts indivises revenantes au débiteur saisi dans les immeuble...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 20·fr
    ...houcha (près Tunis) le 1/147e indivis de la parcelle de terrain en...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 8·fr
    ...ses de pièces, Les décisions individuelles attributives de congé ...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 55·fr
    ...La moitié à l'indivision du terrain immatriculé objet de titre fon...