5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
- Journal Officiel·1967 / N°013·page 5·fr...ion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'association; 11°) sous...
- Journal Officiel·1974 / N°014·page 4·fr...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sous...
- Journal Officiel·1967 / N°024·page 9·fr... revenus de toute nature du patrimoine des anciens offices arrêtés...
- Journal Officiel·1975 / N°066·page 5·fr...1 — du Centre d'Etudes et du Patrimoine judiciaire. 2 — de la sou...
- Journal Officiel·1975 / N°054·page 11·fr...— de l'entretien du patrimoine mobilier et immobilier du départeme...
- Journal Officiel·1965 / N°011·page 5·fr...25.** — En cas de dissolution, tout le patrimoine du Commissariat ...
- Journal Officiel·1974 / N°076·page 15·fr...iation 10) d'administrer le patrimoine de l'association 11) sous r...
- Journal Officiel·1969 / N°026·page 11·fr...Leurs patrimoines et personnels sont dévolus à l'Institut de Reche...
- Journal Officiel·1972 / N°015·page 17·fr...es d’Éducation Physique, le patrimoine tout entier de l’Établissem...
- Journal Officiel·1993 / N°014·page 8·fr...Le patrimoine de l'Office est transféré à l'Agence Tunisienne de l...
- Journal Officiel·1989 / N°060·page 20·fr... qu'ils ont contractés ; le patrimoine du dit office et les biens ...
- Journal Officiel·1996 / N°002·page 14·fr...concilie la préservation du patrimoine culturel arabe, musulman et...
- Annonces Légales·2012 / N°010·page 20·fr...Le patrimoine de la «SIMT» sera dévolu à la société « TL » dans l'...
- Journal Officiel·1967 / N°027·page 7·fr...Théorie du patrimoine. Les universalités juridiques. — Création d...
- Journal Officiel·1998 / N°056·page 8·fr...- En cas de dissolution de l'office, son patrimoine fait retour à ...
- Journal Officiel·1989 / N°020·page 8·fr...— En cas de dissolution de la bourse, son patrimoine fera retour à...
- Journal Officiel·1969 / N°019·page 5·fr...— En cas de dissolution de la Société, son patrimoine fera retour ...
- Journal Officiel·1971 / N°003·page 4·fr...ente loi; — administrer le patrimoine de la collectivité et en di...
- Journal Officiel·1990 / N°031·page 5·fr...tiers ou dans la gestion du patrimoine forestier. En application ...
- Journal Officiel·1991 / N°063·page 5·fr...st chargée de la gestion du patrimoine immobilier de l'administrat...