Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2005 / N°043·page 8·fr
    ...n° B113111999 Il ressort du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 13·fr
    ...496150 Q 1) Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinai...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 24·fr
    ...— CONSTITUTION Du procès-verbal de l'Assemblée Générale préconsti...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 32·fr
    ...Zone Touristique Mezraya Djerba Suivant procès-verbal du 8/4/2013...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 45·fr
    ...05604 W Par Procès-verbal de l'Assemblée générale ordinaire en da...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 25·fr
    ...Selon procès verbal de la réunion du conseil d'administration tenu...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 28·fr
    ...1254899W/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 18·fr
    ...1110K/P/M/000 En vertu du procès verbal du conseil d'administrati...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 72·fr
    ...Association pour la Sauvegarde de l’Ile de Jerba But : Se propose ...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 2·fr
    ...Est fixé au Centre Urbain Nord - Boulevard de la Terre - 1080 Tuni...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 47·fr
    ...420330D 1 - En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 21·fr
    ...047155 X/A/M/000 Par procès-verbal daté du 19 septembre 2007, enr...
  • Annonces Légales·2010 / N°056·page 14·fr
    ...- du Procès-Verbal du Conseil d'Administration du 22 Décembre 2009...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 23·fr
    ...Immeuble Orange, Centre Urbain Nord, 1003 Tunis - Tunisie RC Tunis...
  • Annonces Légales·2018 / N°103·page 11·fr
    ...Par Procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire en date du 2 j...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 14·fr
    ...539240D/N/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 15·fr
    ...Deux exemplaires de chacun des procès-verbaux des délibérations de...
  • Journal Officiel·2026 / N°027·page 3·fr
    ... de l'aménagement urbain à la commune de Djerba Midoun. Par arrêt...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 8·fr
    ...N° B51 Montplaisir - 1002 Tunis Il ressort du procès-verbal de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 50·fr
    ...B248222005 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordi...