Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 17·fr
    Arrêté du Premier Ministre du 22 juillet 1978, portant création et...
  • Journal Officiel·2010 / N°017·page 7·fr
    ...lle de Tunis, en remplacement du professeur Hend Bouacha, - le pr...
  • Journal Officiel·2014 / N°058·page 7·fr
    ...ité de procédure allouée au profit du personnel du corps du greffe...
  • Journal Officiel·2013 / N°020·page 17·fr
    ...3 - La durée de réalisation du projet de développement agricole in...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 14·fr
    ...— Le Ministre de la Santé Publique est chargé de l'exécution du pr...
  • Journal Officiel·2009 / N°091·page 13·fr
    ...obation du statut particulier du personnel de l'agence tunisienne ...
  • Journal Officiel·2015 / N°035·page 5·fr
    ...2 - Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent ...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 18·fr
    ...2 - Le bénéfice de l'avantage prévu par l'article premier du prése...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 36·fr
    ...| | | — au plus égale à 2 km | 25 | | — au plus égale à 5 km ...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 14·fr
    ...a) une carte de localisation et d'implantation du point d'eau à l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 18·fr
    ...3.** — Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale peut...
  • Journal Officiel·1999 / N°058·page 2·fr
    ...1206 ## Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Arrêté du Prem...
  • Journal Officiel·2024 / N°127·page 29·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 4·fr
    ...— L'examen probatoire prévu par l'article 38 du décret susvisé N° ...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 3·fr
    ...Au nom du Peuple, Nous, Habib Bourguiba, Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·2018 / N°050·page 34·fr
    ... du programme et des montants de l'augmentation spécifique au prof...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 4·fr
    ...2°) Les tarifs mentionnés au paragraphe 1°) du présent article ser...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 22·fr
    Vu le décret N° 77-645 du 5 août 1977, portant statut du personnel...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 6·fr
    ...— Il est institué au profit des ouvriers des collectivités publiqu...
  • Journal Officiel·2003 / N°056·page 5·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...