58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·1990 / N°054·page 7·fr...89 du 7 août 1990, portant approbation de la modification du statu...
- Journal Officiel·1971 / N°039·page 39·fr...— Approbation du bilan et des comptes arrêtés au 31 décembre 1970....
- Journal Officiel·1966 / N°051·page 19·fr...Approbation des comptes et quitus aux Administrateurs. 4. Affectat...
- Journal Officiel·1968 / N°021·page 26·fr...mmissaire aux comptes; 3°) Approbation des comptes et du bilan de ...
- Journal Officiel·1974 / N°078·page 25·fr...ester en justice et sous réserve de l'approbation du conseil d'adm...
- Journal Officiel·1976 / N°080·page 31·fr...3°) Approbation s'il y a lieu de ces rapports. 4°) Quittus du cons...
- Journal Officiel·1969 / N°008·page 15·fr...- Approbation de la gestion du conseil, des comptes et bilan pour ...
- Journal Officiel·1958 / N°078·page 2·fr...r délibération soumise à l'approbation du Secrétaire d'État à l'In...
- Journal Officiel·1964 / N°002·page 9·fr...1er Approbation du bilan de l'Exercice 1962, décision à prendre po...
- Journal Officiel·1970 / N°028·page 30·fr...Commissaire aux Comptes 3) Approbation du rapport et quitus au Con...
- Journal Officiel·1975 / N°035·page 48·fr...1°) Examen et approbation des comptes de l'exercice 1974 et quitus...
- Journal Officiel·1987 / N°015·page 16·fr...u 13 février 1985, portant approbation de la convention du cahier ...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 38·fr...ières années sans avoir l'approbation de la part de l'Assemblée C...
- Journal Officiel·1961 / N°045·page 3·fr...3 jeumada I 1381), portant approbation de la Convention conclue en...
- Journal Officiel·1970 / N°010·page 12·fr...3°) Approbation des dits rapports. 4°) Quitus du C. A. et commiss...
- Journal Officiel·1969 / N°008·page 4·fr...— Sont soumis obligatoirement à l'approbation de l'autorité de tut...
- Journal Officiel·1997 / N°091·page 9·fr...u 11 janvier 1993, portant approbation du règlement intérieur de l...
- Journal Officiel·1972 / N°028·page 33·fr...— Approbation du bilan et des comptes de l'exercice 1971. — Affect...
- Journal Officiel·1970 / N°028·page 5·fr...e l'exercice et soumis à l'approbation des Ministres des Finances ...
- Annonces Légales·2010 / N°021·page 48·fr...- L'approbation du jugement de première instance portant sur le pl...