Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 7·fr
    ...89 du 7 août 1990, portant approbation de la modification du statu...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 39·fr
    ...— Approbation du bilan et des comptes arrêtés au 31 décembre 1970....
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 19·fr
    ...Approbation des comptes et quitus aux Administrateurs. 4. Affectat...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 26·fr
    ...mmissaire aux comptes; 3°) Approbation des comptes et du bilan de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 25·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 31·fr
    ...3°) Approbation s'il y a lieu de ces rapports. 4°) Quittus du cons...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 15·fr
    ...- Approbation de la gestion du conseil, des comptes et bilan pour ...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 2·fr
    ...r délibération soumise à l'approbation du Secrétaire d'État à l'In...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 9·fr
    ...1er Approbation du bilan de l'Exercice 1962, décision à prendre po...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 30·fr
    ...Commissaire aux Comptes 3) Approbation du rapport et quitus au Con...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 48·fr
    ...1°) Examen et approbation des comptes de l'exercice 1974 et quitus...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 16·fr
    ...u 13 février 1985, portant approbation de la convention du cahier ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 38·fr
    ...ières années sans avoir l'approbation de la part de l'Assemblée C...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 3·fr
    ...3 jeumada I 1381), portant approbation de la Convention conclue en...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 12·fr
    ...3°) Approbation des dits rapports. 4°) Quitus du C. A. et commiss...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 4·fr
    ...— Sont soumis obligatoirement à l'approbation de l'autorité de tut...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 9·fr
    ...u 11 janvier 1993, portant approbation du règlement intérieur de l...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 33·fr
    ...— Approbation du bilan et des comptes de l'exercice 1971. — Affect...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 5·fr
    ...e l'exercice et soumis à l'approbation des Ministres des Finances ...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 48·fr
    ...- L'approbation du jugement de première instance portant sur le pl...