Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 28·fr
    ...sés ; g) de soumettre à l'approbation du Ministre de l'Agricultur...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 35·fr
    ...cice 1975; 3) Discution et approbation des dits rapports; 4) Affec...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 12·fr
    ...Lotissement et approbation des lotissements - les problèmes des tr...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 14·fr
    ... janvier 1993, relatif à l'approbation du règlement intérieur de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 9·fr
    ...re et de les soumettre à l'approbation de l'autorité supérieure. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 10·fr
    ...Ces comptes sont soumis à l'approbation du Ministre de l'Economie ...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 11·fr
    ...'âge de 18 ans et ce après approbation du secrétaire général de la...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 28·fr
    ...liquidation; 2° Examen et approbation des comptes de liquidation;...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 30·fr
    ...1°) Approbation du bilan de l'exercice 1975. 2°) Rapport du Commis...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 26·fr
    ...ur l'Exercice 1961; 2°) — Approbation des comptes et du bilan arr...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 15·fr
    ...es sur l'exercice 1975 ; - Approbation des comptes et du bilan de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 130·fr
    ...3) Approbation s'il y a lieu de ces rapports. 4) Quitus du Conseil...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 35·fr
    ...etterie » suivant lettre d'approbation de Monsieur le Ministre de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 20·fr
    ...pécial des Commissaires; - Approbation de ces rapports, du bilan e...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 36·fr
    ...— Elaboration et approbation du budget. — Exécution du budget. — C...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 12·fr
    ...i du 24 juillet 1867; 3°) Approbation de ces comptes, s'y a lieu;...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 21·fr
    ...Approbation : Décision N° 3.700 du 3 mars 1965 du Secrétaire d'Éta...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 29·fr
    ...3°) Approbation s'il y a lieu de ces rapports.
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 4·fr
    ...du 6 juillet 1996, portant approbation d'une convention d'ouvertur...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 7·fr
    ...ester en justice et, sous réserve de l'approbation du Conseil d'Ad...