Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 57·fr
    ...— Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes arrêtés au 31 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 59·fr
    ... 78 du Code de Commerce; - Approbation du bilan et comptes perles ...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 55·fr
    ...u 11 octobre 1999, portant approbation du statut particulier du pe...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 3·fr
    ...Leur exécution est subordonnée à l'approbation du Ministre de l'In...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 4·fr
    ...Approbation par l'arrêté du 23 décembre 1976, publiée au J.O.R.S. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 18·fr
    ...ce clos, et éventuellement approbation des comptes et bilan. — Qu...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 29·fr
    ...té une demande tendant à l'approbation du transfert de la totalité...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 26·fr
    ...5, rue Michel - Ange, à l'effet de délibérer sur l'approbation des...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 23·fr
    ...2°) Approbation du bilan et des comptes de l'Exercice 1961 Confor...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 4·fr
    ...seil d'administration pour approbation et qui sera approuvée défin...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 6·fr
    ...u 27 juillet 1992, portant approbation du règlement intérieur type...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 14·fr
    ...Ses décisions sont soumises, avant d'être appliquées à l'approbati...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 42·fr
    ...— 21-25-28 Avril 1972 1°) Approbation du Protocole d'Accord inter...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 9·fr
    ...41 du 18 juin 1980 portant approbation de la convention du cahier ...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 12·fr
    ...xercice écoulé, après leur approbation. Journal Officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 43·fr
    ...— En attendant l'approbation des décisions du Conseil de disciplin...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 4·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 52·fr
    ...itivement constituée après approbation des statuts; 2°) nommé com...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 11·fr
    ...e, et de les soumettre à l'approbation de l'autorité supérieure. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 16·fr
    ...1) Approbation des décisions du Conseil d'Administration du 2 octo...